ENROULEURS ATEX

Préambule : dans toute zone ATEX, il faut utiliser du matériel normalisé ATEX

Mais, le choix d'enrouleurs et d'équilibreurs certifiés ATEX est limité.
Si on trouve actuellement facilement des enrouleurs automatiques de tuyaux certifiés ou autocertifiés ATEX,
par contre il n'y a pas d'enrouleurs de câble électrique certifiés ATEX (seuls quelques enrouleurs de mise à la terre le sont).
Enfin, depuis 2010, il y a des équilibreurs ATEX.
Voir ces matériels sur le site www.enrouleurs.com

A défaut, vous choisissez de préférence :

• un enrouleur peu sensible au risque, par exemple avec une coque synthétique
• un emplacement de l'enrouleur hors de la zone Atex
• un tuyau conçu pour les zones ATEX (nous consulter).
  avec un fourreau intérieur en PFA évacuant les charges électrostatiques non seulement en surface mais à travers la paroi.
  Agréé FDA, EN 12115 pour la chimie, ISO 6945 et SAEJ 2006 pour la résistance à l'abrasion.
  Agréé "NO SOURCE OF IGNITION" il ne peut constituer le point de départ d'aucune étincelle et permet le transfert en toute sécurité de produits dangereux
• pour les carburants très inflammables, vous utiliserez de préférence un enrouleur avec tuyau et câble de masse

ADF (Anti Déflagrant) ou ATEX ?

La norme européenne ATEX est beaucoup plus rigoureuse que la norme ADF mondialement utilisée.

Voici 3 points forts et novateurs des directives ATEX :

- Prise en compte du risque explosion pour les équipements électriques mais aussi mécaniques, ce qui est totalement nouveau.
- Réflexion globale sur le process et son pilotage et non simplement équipement par équipement.
- La grande majorité des équipements répondant à la norme ADF n'est plus conforme face aux directives ATEX."

(source : l'Euro Info Centre Nice Côte d'Azur)

REGLEMENTATION ATEX

Pour une information complète, téléchargez la documentation TUV Atex (470 kO)

Le terme ATEX (ATmosphères EXplosives) est donné par deux directives européennes réglementant les "atmosphères explosives".
Les risques d'explosion sont liés à la présence dans l'air ambiant, de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières en proportions telles qu'une flamme, une étincelle ou une température excessive peut suffire à déclencher la déflagration ou la détonation du mélange.
La directive 94/9/CE portant sur la conception, la fabrication et la commercialisation des appareils, composants et équipements de travail destinés à être utilisés en atmosphères explosives.

Il s'agit de :

• Tous les équipements de travail, appareils et systèmes de protection destinés aux atmosphères explosives (détecteurs, vannes, vérins…),
• Tous les dispositifs de sécurité, de contrôle et de réglage qui contribuent au fonctionnement sûr des appareils de systèmes de protection,

La Directive 99/92/CE concerne les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés aux risques d'atmosphères explosives.

Ces deux textes ont fait l'objet de transcription en droit français :

• Décret 2002-695 du 30 avril 2002 modifiant le Décret 96-1010 du 19 novembre 1996 pour la directive de 94/9/CE.
  Le décret 2002-1554 du 29 décembre 2002 relatif aux dispositions concernant la prévention des explosions que doivent observer les maîtres d'ouvrages lors de la construction des lieux de travail.
• Le décret 2002-1553 du 29 décembre 2002 relatif aux dispositions concernant la
  prévention des explosions applicables aux lieux de travail.

La directive 99/92/CE concerne la mise en conformité des lieux de travail qui devra être effective à l'horizon 2006, sauf pour l'évaluation globale des risques d'explosion qui doit figurer dès 2003 dans le document unique (décret du 5 novembre 2001).

Analyse :

Depuis le 1er juillet 2003 un certain nombre d’exigences sont entrées en vigueur, notamment:

• Évaluer globalement les risques d'explosions
• Localiser les zones où les atmosphères explosives peuvent se présenter,
• Mettre en place une signalisation des zones identifiées,
• Prendre les mesures techniques ou organisationnelles appropriées au type d'exploitation,
• De former le personnel à la protection contre les explosions,
• D'élaborer un document relatif à la protection contre les explosions qui prenne l'ensemble des études et mesures prises.

Matériels :

Les matériels commercialisés ou mis en service à compter du 1er juillet 2003 sont concernés. Pour les matériels antérieurs à cette date, l'obligation ne s'applique qu'à l'occasion de leur remplacement ou de leur modification.
Échéance du 1er juillet 2006 :
Pour les équipements de travail mis à disposition avant le 1er juillet 2003, une évaluation documentée des risques d'explosion doit montrer que ces risques ont été pris en compte.
Pour les atmosphères gazeuses, les appareils installés, non conformes à la directive 94/9/CE, devront avoir été évalués par le responsable du site. En fonction de l'analyse de risque, le responsable décidera ou non de l'obligation de mise en conformité à la directive 94/9/CE. Les appareils qui auront subi une évaluation positive pourront être maintenus en service après le 30 Juin 2006.

Pour plus d’informations :
Lettre n°3 Europétrole et http://www.industrie.gouv.fr/sdsi/daec/atexregl.htm